Skip Navigation

Donnez un sens à votre legs grâce aux dons de bienfaisance

Poursuivez votre tradition de dons de bienfaisance et profitez des avantages d’une fondation privée, sans les coûts d’établissement ni les responsabilités administratives.

En tant que philanthrope, vous pouvez continuer de donner pendant longtemps en établissant un compte à vocation arrêtée par le donateur de votre vivant ou à votre décès. Cette mesure permet le versement de subventions à des organismes de bienfaisance choisis par vous pendant un certain temps ou à perpétuité.

Géré en partenariat par le Groupe Investors et la Fondation de philanthropie stratégique, le Programme philanthropique Groupe Investors est un programme à vocation arrêtée par le donateur qui rend possible les dons de bienfaisance sans les responsabilités administratives et les coûts d’établissement et de maintien d’une fondation privée, et sans qu’il soit nécessaire d’y consacrer beaucoup de temps. Ce programme a été instauré pour vous aider à faire des dons comme vous le voulez.

Les dons sont faits à la Fondation de philanthropie stratégique, une fondation publique enregistrée comme organisme de bienfaisance auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC) et du ministère du Revenu du Québec. La Fondation reçoit les dons, qui sont admissibles au crédit d’impôt pour don de bienfaisance, et maintient les comptes afin de faciliter le versement de subventions annuelles aux organismes de bienfaisance que vous avez choisis.

Ce crédit d’impôt peut vous permettre de réaliser des économies d’impôt et réduit effectivement l’impôt à payer. Le crédit d’impôt accordé aux contribuables à revenu élevé est encore plus avantageux, ce qui constitue un incitatif supplémentaire. De plus, vous pouvez reporter les dons de bienfaisance inutilisés à l’une des cinq années suivantes ou les inscrire dans la déclaration de revenus de votre conjoint.

La gestion de vos dons est simple et pratique. Vous pouvez ouvrir un compte et faire des dons de votre vivant ou prévoir une clause à cet effet dans votre dernier testament. La Fondation peut être nommée comme bénéficiaire d’une police d’assurance vie, d’un REER, d’un FERR ou d’un CELI; vous pourrez ainsi profiter d’autres occasions de planification successorale et réduire la valeur de l’actif assujetti à l’impôt successoral. Au Québec, la désignation d’un bénéficiaire peut faire l’objet de restrictions.

Vous pouvez choisir le nom que vous désirez donner à votre compte afin d’associer de façon permanente le nom de votre famille avec un don de bienfaisance pour les années à venir. Vous pouvez aussi nommer un enfant ou un autre membre de votre famille à qui vous confierez la responsabilité de faire des recommandations pour votre compte après votre décès ou en cas d’incapacité. Une tradition de philanthropie multigénérationnelle pourrait ainsi être établie.

Le programme offre beaucoup de souplesse dans le choix du don que vous voulez faire. Une approche stratégique de la philanthropie peut maximiser l’efficience de vos dons de votre vivant ou par héritage. Si vous détenez des titres négociés sur le marché, comme des actions, des obligations ou des titres de fonds communs de placement, et décidez d’en faire don, vous pourriez réaliser des économies d’impôt supplémentaires.

Une fois votre don effectué, vous pouvez exercer le niveau de contrôle que vous désirez sur la gestion des dons. Vous serez tenu informé des actifs détenus dans votre compte et des subventions versées. Vous pouvez indiquer comment vous voulez que vos fonds soient dépensés et à quels organismes de bienfaisance vous les destinez. Vous pouvez aussi modifier le montant de vos dons et les organismes bénéficiaires. De cette façon, vous contrôlez la façon dont les organismes de bienfaisance que vous avez choisis bénéficieront de votre générosité.

Pour déterminer où devrait s’insérer un fonds à vocation arrêtée par le donateur dans votre planification globale, communiquez avec votre conseiller IG.

 

Ce document, rédigé et publié par le Groupe Investors, contient des renseignements de nature générale seulement; son but n’est pas d’inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement précis ni de fournir des conseils juridiques, fiscaux ou de placement. Les clients auraient avantage à s’adresser à leur conseiller du Groupe Investors pour obtenir des conseils adaptés à leur situation personnelle.


Les dons sont faits à la Fondation de philanthropie stratégique, une fondation publique enregistrée comme organisme de bienfaisance auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC) et du ministère du Revenu du Québec. La Fondation reçoit les dons, qui sont admissibles au crédit d’impôt pour don de bienfaisance, et maintient les comptes afin de faciliter le versement de subventions annuelles aux organismes de bienfaisance que vous avez choisis.


Ce crédit d’impôt peut vous permettre de réaliser des économies d’impôt et réduit effectivement l’impôt à payer. Le crédit d’impôt accordé aux contribuables à revenu élevé est encore plus avantageux, ce qui constitue un incitatif supplémentaire. De plus, vous pouvez reporter les dons de bienfaisance inutilisés à l’une des cinq années suivantes ou les inscrire dans la déclaration de revenus de votre conjoint.

 

La gestion de vos dons est simple et pratique. Vous pouvez ouvrir un compte et faire des dons de votre vivant ou prévoir une clause à cet effet dans votre dernier testament. La Fondation peut être nommée comme bénéficiaire d’une police d’assurance vie, d’un REER, d’un FERR ou d’un CELI; vous pourrez ainsi profiter d’autres occasions de planification successorale et réduire la valeur de l’actif assujetti à l’impôt successoral. Au Québec, la désignation d’un bénéficiaire peut faire l’objet de restrictions.


Vous pouvez choisir le nom que vous désirez donner à votre compte afin d’associer de façon permanente le nom de votre famille avec un don de bienfaisance pour les années à venir. Vous pouvez aussi nommer un enfant ou un autre membre de votre famille à qui vous confierez la responsabilité de faire des recommandations pour votre compte après votre décès ou en cas d’incapacité. Une tradition de philanthropie multigénérationnelle pourrait ainsi être établie.


Le programme offre beaucoup de souplesse dans le choix du don que vous voulez faire. Une approche stratégique de la philanthropie peut maximiser l’efficience de vos dons de votre vivant ou par héritage. Si vous détenez des titres négociés sur le marché, comme des actions, des obligations ou des titres de fonds communs de placement, et décidez d’en faire don, vous pourriez réaliser des économies d’impôt supplémentaires.


Une fois votre don effectué, vous pouvez exercer le niveau de contrôle que vous désirez sur la gestion des dons. Vous serez tenu informé des actifs détenus dans votre compte et des subventions versées. Vous pouvez indiquer comment vous voulez que vos fonds soient dépensés et à quels organismes de bienfaisance vous les destinez. Vous pouvez aussi modifier le montant de vos dons et les organismes bénéficiaires. De cette façon, vous contrôlez la façon dont les organismes de bienfaisance que vous avez choisis bénéficieront de votre générosité.



Pour déterminer où devrait s’insérer un fonds à vocation arrêtée par le donateur dans votre planification globale, communiquez avec votre conseiller financier.

 

Laissez-nous améliorer votre bien-être financier

Vous pouvez nous joindre en composant le  1-888-999-6515 entre 9h et 17h (HC) ou en ligne ci-dessous.

Laissez-nous vous orienter vers un conseiller IG