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Devrais-je transférer mon régime de retraite américain au Canada?

Chaque année, un certain nombre de Canadiens choisissent d’aller vivre et travailler aux États-Unis de façon temporaire ou permanente. Pendant qu’ils y travaillent, ils peuvent choisir de participer à un régime de retraite américain, tel qu’un régime 401(k) ou 403(b), ou un Individual Retirement Account (IRA). À leur retour au Canada, ils pourraient se demander quoi faire avec ces régimes.

Malheureusement, les fonds détenus dans de tels régimes ne peuvent pas être transférés directement au Canada. Les gens se demandent alors s’il ne serait pas préférable de laisser l’argent là où il est, ou s’ils devraient plutôt retirer les fonds et les verser dans un REER, s’ils le peuvent. Les conséquences fiscales de ces stratégies suscitent aussi bien des interrogations.

À quoi faut-il penser avant de retirer les fonds et de les verser dans un REER canadien?

Même si les fonds peuvent rester aux États-Unis et fructifier avec l’avantage d’un report d’impôt, il est parfois judicieux de les transférer dans un REER canadien. Le simple fait de transférer les fonds au Canada pourrait contribuer à simplifier la gestion du portefeuille de retraite du titulaire du régime, à accroître les options de placement au Canada et à éviter l’impôt successoral américain (jusqu’à 40 %) susceptible de s’appliquer au décès du titulaire du régime. Le transfert au Canada est possible, mais il faut d’abord effectuer une analyse approfondie pour s’assurer qu’il n’y ait pas double imposition et éviter les mauvaises surprises fiscales.

Plusieurs questions permettent de déterminer si le transfert est une bonne idée :

  • Le titulaire du régime est-il un citoyen américain ou est-il détenteur de la carte verte?
  • De quel type de régime de retraite américain s’agit-il?
  • Quelle est la valeur du régime de retraite?
  • Quel âge a le titulaire du régime?
  • Quelles sont les autres sources de revenu du titulaire du régime dans l’année du transfert?
  • Le titulaire du régime avait-il le statut de non-résident au Canada quand il cotisait au régime de retraite?

Comprendre les conséquences fiscales

Conséquences fiscales aux États-Unis

Quand un non-résident des États-Unis retire des fonds d’un régime de retraite américain, le montant est assujetti à l’impôt américain (15 % si le retrait est périodique, 30 % pour un montant forfaitaire). Si le titulaire du régime est encore un contribuable américain, le montant du retrait est imposé à son taux marginal d’imposition aux États-Unis pour l’année du transfert. Une pénalité pour retrait anticipé de 10 % peut également s’appliquer si le titulaire du régime (contribuable américain ou non) est âgé de moins de 59 ans et demi. 

Conséquences fiscales au Canada

Le retrait d’un régime de retraite américain est également imposable au Canada au taux marginal d’imposition de son titulaire au Canada. Le revenu est d’abord imposé aux États-Unis parce qu’il y a été généré, et un crédit pour impôt étranger est généralement offert pour réduire l’impôt exigible au Canada. C’est donc le taux d’imposition le plus élevé entre les deux pays qui s’applique.

Puis-je récupérer l’impôt américain exigible en appliquant un crédit pour impôt étranger?

Le transfert de fonds dans un REER, quoique possible (mais non déductible aux fins du calcul de l’impôt américain), n’est une bonne chose que dans la mesure où le contribuable peut récupérer la totalité de l’impôt américain exigible en appliquant un crédit pour impôt étranger à l’impôt exigible au Canada. Ce serait une bien mauvaise idée de payer de l’impôt sur le retrait aux États-Unis maintenant et de l’impôt au Canada au moment du retrait du REER plus tard, parce qu’il y aurait alors double imposition. Parfois, le transfert n’est possible que lorsque la pénalité pour retrait anticipé n’est plus applicable, ou quand le transfert peut s’échelonner sur deux années d’imposition (mais pas trois).

Dans quelles situations devrait-on laisser les fonds dans le régime américain?

Les titulaires d’un régime qui sont des contribuables américains ou qui ont beaucoup d’argent dans leur régime de retraite américain pourraient avoir plus de difficulté à récupérer l’impôt américain payé. Si le transfert au REER n’est pas possible, il n’est généralement pas recommandé de retirer un montant forfaitaire du régime de retraite américain parce que le montant total du régime serait imposé comme un revenu de retraite des deux côtés de la frontière. Dans une telle situation, on laisserait l’argent dans le régime américain.

Comme vous pouvez le constater, les conséquences fiscales sont importantes et nombreuses, et une analyse approfondie s’impose pour vérifier si la totalité de l’impôt américain exigible peut être récupérée et combien d’argent devrait être transféré dans un REER canadien. Un spécialiste de la fiscalité transfrontalière et un conseiller financier expérimentés pourront vous aider à déterminer si le transfert est indiqué dans votre cas. Pour en savoir plus à ce sujet, consultez votre conseiller IG et demandez-lui un exemplaire de notre livre blanc intitulé « Considérations de fiscalité et de placements pour les Canadiens titulaires de régimes de retraite américains qui rentrent au pays ».

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