Propriétaire d'une entreprise prospère, Daniel planifie sa retraite, mais lui et sa conjointe tiennent-ils compte de l'ensemble de leur situation
Contexte
Daniel est le fondateur et l’actionnaire unique d’une entreprise manufacturière qui conçoit des pièces spécialisées pour les arénas. L’entreprise est en plein essor depuis quelque temps et devrait croître considérablement au cours des cinq prochaines années, avant que Daniel ne parte à la retraite. Daniel désire obtenir des conseils au sujet du transfert de son entreprise et de la planification de sa retraite. Il est marié à Hyun, qui ne participe pas aux activités de l’entreprise.
Faits exposés
Bien que les questions posées initialement par Daniel portaient sur le transfert d’entreprise, nous avons cerné lors de notre processus exploratoire et des discussions ultérieures avec Daniel et Hyun beaucoup d’autres points importants à examiner. Il nous fallait comprendre non seulement les objectifs d’affaires de Daniel et sa vision de la retraite, mais également les objectifs de Daniel et de Hyun sur le plan familial. Des renseignements essentiels au sujet de leur famille reconstituée nous ont été communiqués, y compris ce qui suit :
- Il s’agit du deuxième mariage de Daniel.
- Daniel et Hyun ont eu ensemble deux enfants. Leur fille Hélène (22 ans) est en première année du programme de médecine et n’a jamais été active dans l’entreprise. Leur fille Violette (19 ans) participe à l’entreprise familiale, mais ne sait pas encore si elle veut continuer d’y travailler.
- Daniel a un fils, Antoine (27 ans), issu de son premier mariage. Ce dernier n’a jamais participé aux activités de l’entreprise et il mène une carrière florissante à New York.
- Bien qu’Antoine ne vienne pas très souvent au Canada, tous les membres de la famille aiment bien se retrouver au chalet familial pour passer du temps ensemble. Daniel et Hyun se demandent quel serait le moyen le plus équitable de garder le chalet dans la famille lorsqu’ils décéderont.
Élaborer un Plan vivant IG qui aidera Daniel et Hyun
Guider la famille quant aux stratégies de communication à propos du patrimoine
- Nous avons aidé Daniel et Hyun à engager avec leurs enfants une conversation sur la planification successorale. Bien qu’ils n’étaient pas à l’aise de faire cette démarche au début, il était essentiel qu’ils indiquent clairement leurs intentions aux enfants et s’assurent de comprendre les objectifs de ces derniers.
Analyser différents scénarios de planification de la relève d’entreprise
- Nous avons aidé Daniel et Hyun à comprendre les options possibles lors du transfert de l’entreprise, notamment la vente à un tiers ou le transfert à Violette.
- Nous leur avons expliqué l’importance de vérifier auprès de leur comptable fiscaliste s’ils étaient admissibles à l’exonération cumulative des gains en capital et quel serait le produit après impôt de la vente de leur entreprise dans chacune des situations.
- Nous avons utilisé le Plan vivant IG pour montrer aux clients différents scénarios de vente et les répercussions de chacun d’eux sur leur plan financier.
Examiner la planification successorale pour les familles reconstituées et les bénéficiaires non résidents
- Nous avons analysé certains points importants portant sur les familles reconstituées afin qu’Antoine ne soit pas déshérité par inadvertance.
- Nous avons clarifié les objectifs de planification successorale et fait valoir l’importance de recourir à un avocat spécialisé en planification successorale (au Québec, un notaire) ayant de préférence de l’expérience avec les familles reconstituées et les bénéficiaires non résidents, afin qu’il prépare un testament pour chaque client.
- Nous avons aidé le couple à comprendre l’utilité des procurations et du mandat de protection (au Québec) concernant la gestion des finances et les décisions relatives aux soins de santé si une personne devient inapte et incapable de prendre ses propres décisions.
Explorer les options concernant le transfert de la résidence secondaire, considérant qu’il y a plusieurs enfants
- Nous avons examiné les options les plus efficaces et équitables pour transférer le chalet familial.
- Nous avons examiné les options les plus efficaces et équitables pour transférer le chalet familial.
- Nous avons indiqué quelles seraient les incidences fiscales du transfert du chalet par Daniel et Hyun de leur vivant ou à leur décès.
- Quelques questions importantes : Devraient-ils léguer le chalet à un seul enfant ou à tous les enfants? Quels sont les pièges à éviter s’ils transfèrent le chalet à plus d’un enfant?
Relever les questions liées à la fiscalité canadienne et américaine
- Il fallait prendre en considération la situation d’Antoine aux États-Unis dans le cadre de la planification. Nous avons souligné l’importance de consulter un conseiller spécialisé en fiscalité transfrontalière pour bien comprendre les incidences fiscales tant du point de vue canadien qu’américain.
Analyser les besoins en assurance
- Nous avons fait une illustration et discuté des conséquences financières d’un décès prématuré, d’une invalidité ou d’une maladie grave; revu les protections actuelles du couple contre le risque et, avec notre équipe spécialisée en assurances, effectué une analyse des besoins en assurance pour Daniel et Hyun.
- Nous avons aussi discuté du rôle que pouvait jouer l’assurance permanente pour l’accumulation du patrimoine et la préservation de la succession.
- L’assurance vie est primordiale, car elle permettrait de répartir également le patrimoine entre les trois enfants si l’entreprise était transférée à Violette ou si un seul des enfants héritait du chalet familial.
Même si Daniel est encore à plusieurs années de la retraite, Hyun et lui ont maintenant une vision plus claire de leur avenir et des options dont dispose Daniel concernant son entreprise. Plus important encore, la communication entre Daniel et Hyun s’est améliorée, de même que les rapports avec leurs trois enfants.
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NOTICE JURIDIQUE :
À titre indicatif seulement. Toutes les situations décrites ci-dessus sont hypothétiques et se fondent sur diverses situations personnelles. Toute ressemblance avec une ou des personnes en particulier n’est que pure coïncidence.
Ce contenu, rédigé et publié par IG Gestion de patrimoine, contient des renseignements de nature générale seulement. Son but n’est pas d’inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement précis ni de fournir des conseils juridiques, fiscaux ou de placement. Les lecteurs auraient avantage à obtenir des conseils adaptés à leur situation personnelle auprès d’un conseiller IG Gestion de patrimoine. Produits et services d’assurance distribués par Services d’Assurance I.G. Inc. (au Québec, cabinet de services financiers). Permis d’assurance parrainé par La Compagnie d’Assurance du Canada sur la Vie (à l’extérieur du Québec).