Contexte
Michaël est un médecin de 40 ans qui pratique la médecine depuis déjà quelques années. Ces dernières années, Michaël a fini de rembourser ses prêts étudiants et a vu son revenu s’accroître. Après avoir discuté avec certains de ses collègues qui ont constitué leur pratique en société, il se demande s’il aurait intérêt à le faire lui aussi. Michaël a une conjointe de fait, Tina, qui est âgée de 35 ans et qui travaille pour le gouvernement fédéral en tant qu’analyste en TI.
Faits exposés
Michaël nous a consultés à propos d’une seule grande question : s’il devait constituer sa pratique médicale en société. Cependant, lors des conversations exploratoires avec Michaël et Tina, d’autres éléments importants de planification financière sont apparus. Il était primordial de ne pas connaître uniquement les objectifs d’affaires de Michaël, mais également d’établir ceux de Michaël et de Tina sur le plan familial. Voici ce que nous avons appris :
- Michaël s’attendait à ce que son revenu continue d’augmenter, et à ce que ses dépenses personnelles diminuent maintenant qu’il a remboursé ses prêts étudiants.
- Tina a un fils de cinq ans, Patrice, né d'une relation précédente. Patrice est admissible au crédit d’impôt pour personnes handicapées.
- Ni Michaël ni Tina n’avaient encore réfléchi à la planification successorale; ils n’avaient pas de testament ou autres documents de planification successorale.
Élaborer un Plan vivant IG qui aidera Michaël et Tina
Explorer différents scénarios de constitution en société et de mode de vie
- Nous avons passé en revue avec Michaël les avantages et les coûts associés à la constitution en société.
- Nous lui avons expliqué en quoi les avantages d’une telle opération sur le plan fiscal sont directement liés à sa volonté et à sa capacité de conserver une partie des revenus générés par sa pratique dans la société à des fins de placement.
- Comme Michaël gagne plus que ce qui est nécessaire pour les dépenses personnelles de sa famille, nous avons pu lui préparer un Plan vivant IG qui illustre les avantages à long terme de la constitution en société, notamment pour ce qui est du report de l’impôt, de l’accumulation du capital et du revenu de retraite, en fonction de différents scénarios.
Clarifier les enjeux et les rôles liés à la planification successorale pour une famille reconstituée
- Nous avons passé en revue les questions et enjeux importants pour une famille reconstituée, lorsqu’un des conjoints ou les deux ont des enfants nés d’une relation précédente.
- Nous avons discuté du rôle que jouent les procurations (concernant la gestion des finances et les décisions relatives aux soins de santé, ou mandat de protection au Québec) lorsqu’une personne devient dans l’incapacité de prendre ses propres décisions.
- Nous avons aidé Michaël et Tina à clarifier et à mettre par écrit leurs objectifs successoraux en prévision d’une rencontre qu’ils auront avec un juriste spécialisé en planification successorale (un notaire au Québec) pour faire rédiger leurs testaments et procurations.
Clarifier la notion de conjoints de fait (au Québec seulement)
- Au Québec, au moment d’une séparation, les conjoints de fait n’ont pas les mêmes droits que les personnes mariées ou unies civilement en vertu du Code civil du Québec. Nous avons donc parlé des avantages et de la raison d’être d’un contrat de vie commune rédigé entre les conjoints de fait.
Préparer une analyse des besoins en assurance avec des spécialistes en assurance d’IG
- Nous avons discuté des conséquences financières d’un décès prématuré, d’une invalidité ou d’une maladie grave et revu les protections actuelles de Michaël et Tina contre le risque.
- Nous avons montré le rôle important que pouvait jouer l’assurance permanente dans l’accumulation du patrimoine et la préservation de la succession.
Régime enregistré d’épargne-invalidité
- Comme Patrice est admissible au crédit d’impôt pour personnes handicapées, nous avons examiné les avantages d’établir un régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI) pour Patrice, notamment les subventions gouvernementales qu’il était possible d’obtenir. Nous avons intégré les cotisations à ce régime dans le Plan vivant IG du couple.
Finalement, en plus d’aider Michaël et Tina à avoir une vue d’ensemble des liens qui existent entre leurs objectifs d’affaires et personnels, notre équipe IG a travaillé en collaboration avec leurs autres conseillers professionnels, notamment leur comptable et leur juriste (ou leur notaire, au Québec), pour s’assurer de créer un plan financier qui est cohérent avec les conseils reçus de ces derniers.
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NOTICE JURIDIQUE : À titre indicatif seulement. Toutes les situations décrites ci-dessus sont hypothétiques et se fondent sur diverses situations personnelles. Toute ressemblance avec une ou des personnes en particulier n’est que pure coïncidence.
Ce contenu, rédigé et publié par IG Gestion de patrimoine, contient des renseignements de nature générale seulement. Son but n’est pas d’inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement précis ni de fournir des conseils juridiques, fiscaux ou de placement. Les lecteurs auraient avantage à obtenir des conseils adaptés à leur situation personnelle auprès d’un conseiller IG Gestion de patrimoine. Produits et services d’assurance distribués par Services d’Assurance I.G. Inc. (au Québec, cabinet de services financiers). Permis d’assurance parrainé par La Compagnie d’Assurance du Canada sur la Vie (à l’extérieur du Québec).